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Documents

Règlements municipaux

Règlement relatif au contrôle des animaux 412-2014Règlement concernant la circulation et le stationnement SQ-03-2012Règlement sur la propreté, sécurité, paix-SQ-05-2012Règlement sur les nuisances-SQ-04-2012Règlement sur les systèmes d'alarme-SQ-02-2012Règlement 400-2014 sur la régie interne des séances du conseilRèglement concernant la prévention des incendiesRèglement relatif aux normes de construction des infrastructuresRèglement no 397-2013 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus municipaux

Règlements d’urbanisme

Règlement de zonage 222-2008Règlement de zonage 222-2008 - Annexe A - grillesRèglement de zonage 222-2008 - Annexe B - carte paroisseRèglement de zonage 222-2008 - Annexe B - carte villageRèglement de lotissement 223-2008Règlement relatif aux PIIA 225-2008Règlement de construction 224-2008Règlement d'administration 258-2009Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis 227-2008Règlement relatif aux dérogations mineures 228-2008Schéma d'aménagement de la MRC des Pays-d'en-HautRèglement de démolition 419-2015Règlement de démolition : amendement 419-A-01-2016Règlement de démolition : amendement 419-B-08-2016Règlement sur les PPCMOI 402-2014

Cartographie

Carte des rues de la villeCarte des secteurs pour la collecte des matières résiduelles.Carte des sentiers du Parc John-H. Molson

Bulletin municipal Le Sauverois

ERRATUM

 Des erreurs se sont glissées dans le Sauverois loisirs, édition hiver 2017 pour les cours suivants.

 On aurait dû y lire :

 Danse en ligne débutant 2 : Vendredi 13 h 15 – 14 h 45

 ABC du Sport : Coût résident 129 $ / Coût non-résident 155 $

Spécial campsLe Sauverois loisirs - Printemps 2017Le Sauverois municipal - Printemps 2017Le Sauverois - Spécial budget 2017Le Sauverois loisirs - Hiver 2016-2017Le Sauverois municipal - Hiver 2016-2017Le Sauverois municipal - Automne 2016Le Sauverois loisirs - Automne 2016Le Sauverois municipal - Été 2016Le Sauverois - loisirs - Été 2016Le Sauverois - Spécial Camps - 2016Le Sauverois municipal - Printemps 2016Le Sauverois - loisirs - Printemps 2016Le Sauverois municipal – Hiver 2016Le Sauverois loisirs – Hiver 2016

Calendrier

ERRATUM CALENDRIER 2017

Les secteurs de collectes de matières recyclables (rouge/bleu et vert/jaune) de tous les vendredis des mois de mai, juin, octobre, novembre et décembre 2017 ont été malheureusement inversés. 

Nous sommes désolés de cette erreur et vous invitons à effectuer la modification sur votre copie papier.

La version numérique du calendrier 2017 sera disponible sous peu.

Calendrier 2017 (version corrigée)

Politiques municipales

Planification stratégiquePolitique culturellePolitique de gestion des requêtes de circulation et signalisation TP-005Politique de gestion contractuelle

Plan de gestion des matières résiduelles

Projet de plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020