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Documents

Projets de règlements en cours

Projet de règlement 532-01-2021Projet de règlement 545-2021

Formulaires

Formulaire de demande de scrutin référendaireFormulaire demande d'emploi - Personnel électoral 2021

Règlements municipaux

Règlement 400-2014 sur la régie interne des séances du conseilRèglement 416-2015 relatif à la prévention des incendiesRèglement 425-2015 relatif aux normes de construction des infrastructuresRèglement 465-2018 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus municipauxRèglement 470-2018 relatif au fonctionnement de la bibliothèqueRèglement 473-2021 - Taxation 2021Règlement 474-2021 - Tarifs biens et services 2021Règlement 476-2019 relatif au traitement des élus municipauxRèglement 485-2019 relatif à la distribution des sacs d'emplettes dans les commerces de détailRèglement 495-2020 relatif aux raccordements privésRèglement 500 sur la qualité de vieRèglement 523 concernant la publication des avis publicsRèglement 524-2020 concernant la Commission municipale du QuébecRèglement 528-2021 relatif aux compteurs d'eauRèglement 531-2021 relatif aux animauxRecueil des lignes directrices - Gestion contractuelle et contrôle des dépenses

Règlements d'emprunt

Règlement 478-2021 relatif au PRR 2021Règlement 479-2019 relatif au chemin des EntreprisesRèglement 480-2019 relatif aux chemins Doris et LilyRèglement 486-2020-2021 relatif à l'achat de véhiculesRèglement 491-2019 relatif aux lieux d'apport volontairesRèglement 493-2020 relatif à la domotique et aux systèmes de sécuritéRèglement 525-2020 relatif au Sommet de la MarquiseRèglement 526-2020 relatif aux immobilisationsRèglement 533-2021 relatif aux services professionnels FIMEAURèglement 534-2021 abrogeant le Règlement d’emprunt 477-2019Règlement 535-2021 relatif au prolongement du chemin de l'HéritageRèglement 537-2021 relatif à la réserve écologique du Mont-ChristieRèglement 538-2021 relatif au groupe électrogène

Règlements SQ

Règlement SQ-2019

Règlements d’urbanisme

Règlement 220-2021 - Tarifs d'urbanisme 2021Zonage 222-2008Zonage 222-2008 - Annexe A - grillesZonage 222-2008 - Annexe B - carte ensemble territoireZonage 222-2008 - Annexe B - carte villageLotissement 223-2008Construction 224-2008Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 225-2008Conditions de délivrance des permis 227-2008Dérogations mineures 228-2008Usages conditionnels 229-2018Administration 258-2009PPCMOI 402-2014Démolition 419-2015

Règlement du plan d'urbanisme

Plan d'urbanisme 221-2008Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe A - Fig. 1 Utilisation du solPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe B - Fig. 2 Éléments du milieuPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe C - Fig. 3 Diagnostic du villagePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe D - Fig. 4 Concept d'organisation spatialePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe E - Fig. 5 Affectations du solPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe F - Fig. 6 Réseaux routier et récréatifPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe G - Fig. 7 PPU du village (affectations détaillées du sol)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe H - Fig. 8 PPU du village (concept d'aménagement)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe I - Fig. 9 Concept d'organisation spatiale (Jean-Adam x Gare)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe J - Fig. 9.1 Esquisses d'ambiancePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe K- fig. 10 concept

Schéma d'aménagement de la MRC

Le schéma d'aménagement de la MRC des Pays-d'en-Haut est accessible sous la rubrique « Aménagement du territoire » de la section « Documents et publications » de leur site Internet à l'adresse suivante :

http://lespaysdenhaut.com/documents-et-publications/

Bulletin municipal Le Sauverois

Le Sauverois municipal - Automne 2021Le Sauverois loisirs - Automne 2021Le Sauverois municipal - Été 2021Le Sauverois loisirs - Été 2021Le Sauverois - Spécial camps et tennis 2021Le Sauverois municipal - Printemps 2021Le Sauverois loisirs - Printemps 2021Le Sauverois - Budget 2021Le Sauverois loisirs - Hiver 2020-2021Le Sauverois municipal - Hiver 2020-2021Le Sauverois loisirs - Automne 2020Le Sauverois municipal - Automne 2020Le Sauverois loisirs - Printemps 2020Le Sauverois municipal - Printemps 2020Le Sauverois municipal - Hiver 2019Le Sauverois loisirs - Hiver 2019Le Sauverois - Budget 2020Le Sauverois loisirs - Automne 2019Le Sauverois municipal - Automne 2019Le Sauverois municipal - Été 2019Le Sauverois loisirs - Été 2019Le Sauverois - Spécial camps 2019Le Sauverois loisirs - printemps 2019Le Sauverois municipal - Printemps 2019Le Sauverois loisirs - Hiver 2018-2019Le Sauverois municipal - Hiver 2018-2019Le Sauverois loisirs - Automne 2018Le Sauverois municipal - Automne 2018Le Sauverois loisirs - Été 2018Le Sauverois municipal - Été 2018Le Sauverois - Spécial camps - 2018Le Sauverois loisirs - Printemps 2018Le Sauverois municipal - Printemps 2018Spécial camps

Calendrier

Calendrier municipal 2021

Politiques municipales

Planification stratégiquePolitique culturellePolitique de gestion des requêtes de circulation et signalisation TP-005

Plan de gestion des matières résiduelles

Projet de plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020