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Documents

Règlements municipaux

Règlement relatif au contrôle des animaux 412-2014Règlement concernant la circulation et le stationnement SQ-03-2012Règlement sur la propreté, sécurité, paix-SQ-05-2012Règlement sur les nuisances-SQ-04-2012Règlement sur les systèmes d'alarme-SQ-02-2012Règlement 400-2014 sur la régie interne des séances du conseilRèglement 425-2015 relatif aux normes de construction des infrastructuresRèglement 465-2018 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus municipauxRèglement concernant la prévention des incendiesEn vigueur dès le 22 avril 2019 - Règlement relatif à la distribution des sacs d'emplettes dans les commerces de détailRèglement 476-2019 concernant le traitement des élus municipauxRèglement 466-1-2018 décrétant une dépense et autorisant un emprunt de 1 350 000 $ pour les travaux de mise aux normes du réseau de distribution de l’eau potable

Règlements d’urbanisme

Règlement de zonage 222-2008Règlement de zonage 222-2008 - Annexe A - grillesRèglement de zonage 222-2008 - Annexe B - carte paroisseRèglement de zonage 222-2008 - Annexe B - carte villageRèglement de lotissement 223-2008Règlement de construction 224-2008Règlement relatif aux PIIA 225-2008Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis 227-2008Règlement relatif aux dérogations mineures 228-2008Règlement d'administration 258-2009Règlement sur les PPCMOI 402-2014Règlement de démolition 419-2015Schéma d'aménagement de la MRC des Pays-d'en-Haut

Cartographie

Carte des rues de la villeCarte des secteurs pour la collecte des matières résiduelles - En vigueur jusqu'au 31 août 2018Carte des sentiers du Parc John-H. Molson

Bulletin municipal Le Sauverois

Sauverois édition hiver 2018 – Erratum

  • Pickleball libre initiation : prévu le dimanche au Pavillon Marie-Rose aura lieu le samedi et débutera le 06-01;
  • Yoga thérapeutique : se terminera le 15-03 au lieu du 20-03 et se déroulera à la salle d’exercice;
  • Judo : il y a une relâche supplémentaire le 30 janvier ce qui porte la fin du cours au 27-03;
  • Entente intermunicipale dans les cours pour jeunes : le cours jeu d’acteur ne fait pas parti de la programmation en cours.

Merci de votre compréhension.

Le Sauverois - Spécial camps 2019Le Sauverois loisirs - printemps 2019Le Sauverois municipal - Printemps 2019Le Sauverois loisirs - Hiver 2018-2019Le Sauverois municipal - Hiver 2018-2019Le Sauverois loisirs - Automne 2018Le Sauverois municipal - Automne 2018Le Sauverois loisirs - Été 2018Le Sauverois municipal - Été 2018Le Sauverois - Spécial camps - 2018Le Sauverois loisirs - Printemps 2018Le Sauverois municipal - Printemps 2018Spécial camps

Calendrier

Calendrier 2019

Politiques municipales

Planification stratégiquePolitique culturellePolitique de gestion des requêtes de circulation et signalisation TP-005Politique de gestion contractuelle

Plan de gestion des matières résiduelles

Projet de plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020