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Documents

Règlements municipaux

Règlement relatif au contrôle des animaux 412-2014Règlement 400-2014 sur la régie interne des séances du conseilRèglement 425-2015 relatif aux normes de construction des infrastructuresRèglement 465-2018 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus municipauxRèglement concernant la prévention des incendies485-2019 - Distribution des sacs d'emplettes dans les commerces de détailRèglement 476-2019 concernant le traitement des élus municipauxRèglement 473-2019 fixant les taux et tarifs de la taxation pour l'exercice financier 2019

Règlements d'emprunt

466-1-2018 - 1 350 000 $ pour les travaux de mise aux normes du réseau de distribution de l’eau potable

Règlements SQ

Règlement concernant la circulation et le stationnement SQ-03-2012Règlement sur la propreté, sécurité, paix-SQ-05-2012Règlement sur les nuisances-SQ-04-2012Règlement sur les systèmes d'alarme-SQ-02-2012

Règlements d’urbanisme

Zonage 222-2008Zonage 222-2008 - Annexe A - grillesZonage 222-2008 - Annexe B - carte paroisseZonage 222-2008 - Annexe B - carte villageLotissement 223-2008Construction 224-2008Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 225-2008Conditions de délivrance des permis 227-2008Dérogations mineures 228-2008Usages conditionnels 229-2018Administration 258-2009PPCMOI 402-2014Démolition 419-2015

Règlement du plan d'urbanisme

Plan d'urbanisme 221-2008Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe A - Fig. 1 Utilisation du solPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe B - Fig. 2 Éléments du milieuPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe C - Fig. 3 Diagnostic du villagePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe D - Fig. 4 Concept d'organisation spatialePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe E - Fig. 5 Affectations du solPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe F - Fig. 6 Réseaux routier et récréatifPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe G - Fig. 7 PPU du village (affectations détaillées du sol)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe H - Fig. 8 PPU du village (concept d'aménagement)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe I - Fig. 9 Concept d'organisation spatiale (Jean-Adam x Gare)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe J - Fig. 9.1 Esquisses d'ambiance

Schéma d'aménagement de la MRC

Le schéma d'aménagement de la MRC des Pays-d'en-Haut est accessible sous la rubrique « Aménagement du territoire » de la section « Documents et publications » de leur site Internet à l'adresse suivante :

http://lespaysdenhaut.com/documents-et-publications/

Cartographie

Carte des rues de la villeCarte des secteurs pour la collecte des matières résiduelles - En vigueur jusqu'au 31 août 2018Carte des sentiers du Parc John-H. Molson

Bulletin municipal Le Sauverois

Sauverois édition hiver 2018 – Erratum

  • Pickleball libre initiation : prévu le dimanche au Pavillon Marie-Rose aura lieu le samedi et débutera le 06-01;
  • Yoga thérapeutique : se terminera le 15-03 au lieu du 20-03 et se déroulera à la salle d’exercice;
  • Judo : il y a une relâche supplémentaire le 30 janvier ce qui porte la fin du cours au 27-03;
  • Entente intermunicipale dans les cours pour jeunes : le cours jeu d’acteur ne fait pas parti de la programmation en cours.

Merci de votre compréhension.

Le Sauverois municipal - Hiver 2019Le Sauverois loisirs - Hiver 2019Le Sauverois loisirs - Automne 2019Le Sauverois municipal - Automne 2019Le Sauverois municipal - Été 2019Le Sauverois loisirs - Été 2019Le Sauverois - Spécial camps 2019Le Sauverois loisirs - printemps 2019Le Sauverois municipal - Printemps 2019Le Sauverois loisirs - Hiver 2018-2019Le Sauverois municipal - Hiver 2018-2019Le Sauverois loisirs - Automne 2018Le Sauverois municipal - Automne 2018Le Sauverois loisirs - Été 2018Le Sauverois municipal - Été 2018Le Sauverois - Spécial camps - 2018Le Sauverois loisirs - Printemps 2018Le Sauverois municipal - Printemps 2018Spécial camps

Calendrier

Calendrier 2019

Politiques municipales

Planification stratégiquePolitique culturellePolitique de gestion des requêtes de circulation et signalisation TP-005Politique de gestion contractuelle

Plan de gestion des matières résiduelles

Projet de plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020