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Documents

Règlements municipaux

Règlement relatif au contrôle des animaux 412-2014Règlement 400-2014 sur la régie interne des séances du conseilRèglement 474-2020 relatif aux tarifs des biens et services pour l'année 2020Règlement 500 sur la qualité de vieRèglement 470-01-2020 relatif au fonctionnement de la bibliothèqueRèglement 495-2020 relatif aux raccordements privésRèglement 473-2020 fixant les taux et tarifs de la taxation pour l'exercice financier 2020Recueil des lignes directrices - Gestion contractuelle et contrôle des dépenses485-2019 - Distribution des sacs d'emplettes dans les commerces de détailRèglement 476-2019 concernant le traitement des élus municipauxRèglement 425-2015 relatif aux normes de construction des infrastructuresRèglement 465-2018 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus municipauxRèglement concernant la prévention des incendies

Règlements d'emprunt

Règlement 478-01-2021

Règlements SQ

Règlement SQ-2019

Règlements d’urbanisme

Projet de Règlement 222-62-2020Tarifs en matière d'urbanisme 220-2020 (en vigueur le 29 janvier 2020)Zonage 222-2008Zonage 222-2008 - Annexe A - grillesZonage 222-2008 - Annexe B - carte ensemble territoireZonage 222-2008 - Annexe B - carte villageLotissement 223-2008Construction 224-2008Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 225-2008Conditions de délivrance des permis 227-2008Dérogations mineures 228-2008Usages conditionnels 229-2018Administration 258-2009PPCMOI 402-2014Démolition 419-2015Projet de règlement 222-63-2020Projet de règlement 222-61-2020Projet de règlement 222-64-2020

Règlement du plan d'urbanisme

Plan d'urbanisme 221-2008Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe A - Fig. 1 Utilisation du solPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe B - Fig. 2 Éléments du milieuPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe C - Fig. 3 Diagnostic du villagePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe D - Fig. 4 Concept d'organisation spatialePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe E - Fig. 5 Affectations du solPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe F - Fig. 6 Réseaux routier et récréatifPlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe G - Fig. 7 PPU du village (affectations détaillées du sol)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe H - Fig. 8 PPU du village (concept d'aménagement)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe I - Fig. 9 Concept d'organisation spatiale (Jean-Adam x Gare)Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe J - Fig. 9.1 Esquisses d'ambiancePlan d'urbanisme 221-2008 - Annexe K- fig. 10 concept

Schéma d'aménagement de la MRC

Le schéma d'aménagement de la MRC des Pays-d'en-Haut est accessible sous la rubrique « Aménagement du territoire » de la section « Documents et publications » de leur site Internet à l'adresse suivante :

http://lespaysdenhaut.com/documents-et-publications/

Bulletin municipal Le Sauverois

Sauverois édition hiver 2018 – Erratum

  • Pickleball libre initiation : prévu le dimanche au Pavillon Marie-Rose aura lieu le samedi et débutera le 06-01;
  • Yoga thérapeutique : se terminera le 15-03 au lieu du 20-03 et se déroulera à la salle d’exercice;
  • Judo : il y a une relâche supplémentaire le 30 janvier ce qui porte la fin du cours au 27-03;
  • Entente intermunicipale dans les cours pour jeunes : le cours jeu d’acteur ne fait pas parti de la programmation en cours.

Merci de votre compréhension.

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Calendrier

Calendrier 2020

Politiques municipales

Planification stratégiquePolitique culturellePolitique de gestion des requêtes de circulation et signalisation TP-005

Plan de gestion des matières résiduelles

Projet de plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020